25 ans de rémunération copie privée

10 janvier 2011 par - économie numérique

Jack Ralite aime à citer cette belle phrase d'Albert Camus : " Mal nommer les choses , c'est ajouter aux malheurs du monde".

A force d'être dénommée taxe par les journalistes les mieux informés et les plus au fait des questions de droit d'auteur, la rémunération copie privée a beaucoup de mérite à résister à tous les malheurs qui devraient s'abattre sur elle.

Et pourtant cette rémunération gérée collectivement dispose de nombreux  atouts pour être parée des attributs de la modernité en permettant une exploitation fluide de la reproduction à usage privée tout en assurant une juste rémunération des auteurs, artistes interprètes et producteurs.

La rémunération copie privée qui ne concernait lors de sa création par la loi Lang sur le droit d'auteur que les oeuvres musicales , audiovisuelles et cinématographiques a depuis l'arrivée des supports numériques été étendue à l'écrit et l'image fixe.

Ce passage au numérique , il faut le reconnaitre, a considérablement compliqué les modalités de calcul  puisque les nouveaux supports ne servent pas qu'à reproduire des oeuvres,  mais peuvent aussi être utilisées à la conservation de données personnelles non assujetties au droit d'auteur.

De plus le Conseil d' Etat a écarté de la base de calcul de la rémunération les copies illicites celles ci ne pouvant faire l'objet d'une exception, mais relevant du régime de sanctions pénales qui assure la protection de la propriété littéraire et artistique.

L'arrivée des tablettes numériques pourrait encore changer la donne sous la pression d'une partie des industriels qui réclament vigoureusement l'assujettissement des ordinateurs en arguant du fait que la frontière entre les matériels assujettis et les autres devient de plus en plus poreuse.

Ce soir au Ministère de la culture et de la communication Frédéric Mitterrand a fêté l'anniversaire  de la  rémunération copie privée et a loué la vitalité de son apport aux créateurs.

Car 25 ans après sa création et son vote par un Parlement unanime, ce système reste une idée neuve et en particulier son principe d'affecter 25% de son montant à des actions culturelles d'intérêt général.

Le bilan de ces soutiens est impressionnant . De nombreux créateurs de toutes les disciplines et la plupart des  manifestations culturelles en France  bénéficient d'une manière ou d'une autre d'une aide dont le rôle ne peut que se renforcer compte tenu des difficultés budgétaires de l'Etat et des collectivités territoriales.

La copie privée ,ce n'est donc pas seulement une rémunération des créateurs, c'est aussi grâce à l'esprit mutualiste de sa conception un outil incomparable de financement de la vitalité artistique de notre pays au service de la diversité culturelle.

C' est un atout pour notre pays.

Commentaires (43)

 

  1. toto dit :

    Vous avez beau appeler ça rémunération, la plupart des gens la considèrent comme une taxe. D’autres comme du racket. Je n’étaierais pas d’arguments ici, une rapide recherche sur internet montre rapidement l’iniquité de la CP.

    Je vous souhaite par avance bien du courage (et des applaudissements aussi) pour répondre à vos détracteurs. Après un tel appel au troll, nul doute que nous serons nombreux 🙂

    • Pascal Rogard dit :

      C’est clair que si une recherche même rapide sur Internet démontre l’iniquité de la rémunération il faut s’incliner.

      • OMG dit :

        Sachant qu’il est illégal de reproduire une œuvre même pour son usage privé depuis un support protéger par une protection contre la copie et que 99% si ce n’est 100% des supports actuelle qui l’on pourrait avoir envie de copier (DVD video/CD audio/Blu-Ray/etc) sont pourvu de ces protection.

        Comment justifier encore aujourd’hui l’existance de la taxe CP ?

        • blackstone dit :

          Dans notre beau pays, les gens dans le besoin ont droit à une aide sociale. A ce titre, La Rémunération Copie Privée est un peu l’alloc’ de l’industrie de la musique.

          Ceci dit, pour faire les choses bien, l’idéal serait quand même que cette taxe soit directement ponctionnée à la source, sur le salaire du contribuables. Parceque là, ça fait quand même un peu baltringue.

  2. lucien veran dit :

    Question pratique.

    Nous cherchons pour effectuer des simulations les tarifs exacts de cette contribution à la création pour les uns ou de cette taxe pour les autres, où trouve-t on cela ?

    Bonne journée.

    Lucien Véran.

  3. cyrille dit :

    « C’ est un atout pour notre pays. »
    ça me rappelle qu’il faudra que je rapporte des dvd-r de mon prochain voyage en asie 🙂

  4. jeannoo dit :

    C’ est un atout pour (notre pays) les ayants droits qui se permettent de taxer des supports qui ne servent pas forcement à faire des copies privées, sans se creuser beaucoup la tête pour trouver de nouveaux modèles…

  5. otokonoko dit :

    A quand une taxe sur le papier en ramette pour les éditeurs, ba oui on peux photocopier des livres, sur les cahiers et feuilles volantes on peut recopier le livre, pour moi et beaucoup de monde cette taxe est tous simplement du racket organisé. Ce monde des ayants droits est aussi pathétiques que les moines copistes qui fustigeaient la naissance de l’imprimerie.
    Le plus gros de la taxe ce sont les professionnels qu’il la paye,copie de sauvegarde, etc… . Le particulier lambda légèrement informé va ce servir dans d’autre cieux, comme les entreprises qui mettent leurs sièges dans des pays avantageux fiscalement,vous avez dit Luxembourg ceci est un exemple parmi d’autres.

    • Pascal Rogard dit :

      Les fameux moines copistes sont enfin de retour. Vous avez raison  » le nom de la rose est un non film »
      Et pour le papier au cas où vous l’ignoreriez il existe un droit de reprographie.

    • Pascal Rogard dit :

      Exactement un droit et une rémunération comme la copie privée qui n’est pas une taxe.

      • otokonoko dit :

        La rémunération sur la reprographie est elle payée quand je vais achetez ma ramette de papier ou mes feuilles de dessin, comme avec les cds, dvd etc.. ???

        • Pascal Rogard dit :

          Il n’y a pas de rémunération copie privée sur les feuilles de papier. Oubliez donc les cd et continuez à copier sur du papier qui est aussi un meilleur support de conservation.

  6. otokonoko dit :

    C’est ce que je fais vu que je suis artiste peintre,je mais ça sur toile, dont les tableaux seront encore là bien après ma mort puisqu’ils ont une duré de conservation bien supérieur au cd. Et merci de votre réponse même si je la connaissais.

  7. vilko dit :

    Et si l’on parler des milliers d’euros versé à la CP, par les collectivité, les hôpitaux, les lycées et autres administrations, mais aussi les clinique privé, les PMI/PME et autres entreprise..pour des CD acheté dans un but de stockage et/ou uniquement professionnelle ? L’on s’approche plus du racket que de la gentille taxe qui finance on ne sait qu’elle obscur création…

  8. Mathieu dit :

    Vous n’avez pas idée à quel point je suis heureux de « contribuer » à la « création » à chaque fois que je consomme un média de stockage.

    C’est merveilleux, JE CRÉE (je suis passionné d’images de synthèse et de photographie) moi même personnellement des œuvres dont je suis l’unique auteur. Et pour avoir le droit de les stocker je paie une #!@?! DE CONTRIBUTION à des gens dont la « créativité » s’affiche tous les jours à la télévision pour le plus grand malheur de chacun.
    À chaque fois que je donne un logiciel libre (un CD) je donne de l’argent à des gens qui honnissent la liberté des citoyens de ce pays. Et les créateurs de ces logiciels n’en verrons jamais la couleur, bien que ce soit leurs œuvres qui soient reproduites en toute légalité.
    Vous n’avez pas idée à quel point c’est agréable de vous financer.

    Si je voulais aider la « création », je ferais l’effort d’acheter des biens « créatifs », sauf que voilà depuis la DADVSI je ne veux pas donner d’argent à ces gens-là. Mais avec des rentes branchées sur le marché des consommables informatique, ça relève de l’exploit. Je me demande pourquoi les fabricants de bougies ne réclament pas une contribution sur les fils de cuivre histoire de compenser leur inadaptation technologique sur le marché de l’éclairage…

    Depuis peu la situation s’aggrave : la « contribution » a été étendue aux consommables d’impression. Vous imprimez une page au bureau ? Vous contribuez à une rente versée aux charmantes personnes du droit d’auteur à la hadopi, merveilleux, non ?

    Et les tarifs vont augmenter, mais pas d’inquiétude la très progressiste et très pugnace association de consommateurs « familles de France » ou l’UNAF viellent au grain.

    Mais n’oubliez pas : surtout ne pas nourrir les trolls.

  9. cyrille dit :

    pourquoi les montants de compensation pour la copie privée ne sont pas inclus dans le prix des oeuvres : cela permettrait d’ailleurs d’avoir des prix différents selon que l’oeuvre inclus le droit a la copie (donc les cd et dvd supportant ce droit serais copiable car ce n’est plus le cas actuellement), et ceux qui exclu ce droit ne serai pas copiable.

    cela permettrai de faire payer uniquement ceux qui font de la copie privée et on éviterais de faire payer ceux qui stocke leur document personnel sur les stockages aujourd’hui concerné par la ta… par la rémunération ?

    • Pascal Rogard dit :

      Il est tout a fait normal et logique que la rémunération soit due par les fabricants et importateurs de supports d’enregistrement et non par les Editeurs ou diffuseurs des œuvres .

      • cyrille dit :

        n’oubliez pas que ce sont les consommateurs qui payent au final. si le prix était intégré aux oeuvres,cela augmenterais le coût de l’oeuvre sans retirer d’argent aux éditeurs. Il est difficile d’imaginer normal et logique une somme prélevé pour la copie privée lorsqu’on en fait aucune, ou encore que l’on copie des oeuvres d’auteurs qui ne serons jamais rémunéré parce que étranger et ne fessant pas partie des ayant droits reconnu en France.

      • Nierle dit :

        A moi comme à de très nombreux il me semble que c’est plus logique de taxer les éditeurs et diffuseurs plutôt que les fabricants. On rajoute 2 centimes par titre en plus sur les CD ou DVD permettant la copie privée (sans DRM donc), comme ça le droit de copie privée est juste réellement proportionnel pas un calcul on choisit le montant puis on fait la formule pour y arriver, autre gain pour le consommateur pour continuer a vendre les éditeurs et diffuseurs devront diminuer forcement les taux et ne plus se laisser aller à leur penchant de taxeur sur les produits des autres.

  10. cyrille dit :

    je viens de lire ca :
    « J’ai acheté des produits pour lesquels la rémunération d’un autre pays de l’Union Européenne était déjà incluse : dois-je la payer de nouveau en France ?
    Oui, la rémunération est due lors de la mise en circulation du support sur le territoire français.
    Toutefois, vous devez vérifier si et comment la société qui a perçu la rémunération dans le pays d’achat du produit peut vous rembourser celle-ci puisque le support à quitté son territoire d’intervention.  »
    Si j’achete des DVD-R en france et que je les envoi a l’etranger, je peux donc me faire rembourser la renumeration ? 😀
    comment proceder ?

  11. Alain Morel dit :

    La taxe pour copie privé, c’est incroyable ce système de racket!

  12. Sebastien dit :

    Conclusion : oui le Luxembourg c’est bien pour acheter ses supports vierges sans verser une taxe pour un droit qui n’existe plus !

    • Pascal Rogard dit :

      Un grand classique appelé paradis fiscal ou pavillon de complaisance

      • cyrille dit :

        vu le nombre de pays pratiquant une taxe sur les supports vierge pour renumerer les ayants droits, il me semble plus que la France est un enfer fiscal et que les autres pays sont simplement normaux.

        mais bon, au final, on a beau gueuler, nous ne somme pas en démocratie (je me demande si les gens voterais pour ou contre cette renumeration)car finalement, il y a deux types de personnes : ceux qui font la loi, et ceux qui doivent la suivre.

        bravo a vous d’être dans la première catégorie.

        et ne vous étonnez pas que ceux qui sont dans la deuxième essaye ce qui peuvent pour échapper a vos décisions.

        • Pascal Rogard dit :

          C’est quoi la démocratie pour vous. La loi de ceux qui gueulent le plus fort.
          La rémunération copie privée est issue de la loi Lang sur le droit d’auteur votée a l’unanimité par le Parlement Francais .
          Et les décisions de la commission copie privée sont susceptibles d’être mises en cause par un recours devant le conseil d’Etat.

        • Nierle dit :

          « C’est quoi la démocratie pour vous. La loi de ceux qui gueulent le plus fort. »

          Oui pour vous les ayants droit c’est, la democratie c’est 50% des voix dès le début + un président ayant droit lui même, donc la majorité absolu. Mais c’est pas suffissent le ministère de la culture veille à ceux que les représentants des consommateurs soient soit des ayants droit eux même soit du coté des ayants droit, effectivement la democratie vu par vos yeux elle est irréprochable.

          « La rémunération copie privée est issue de la loi Lang sur le droit d’auteur votée a l’unanimité par le Parlement Francais . »

          Beau travail de lobbying (au mieux)…

          Et les décisions de la commission copie privée sont susceptibles d’être mises en cause par un recours devant le conseil d’Etat.

          Nommé par des gouvernements largement influencés par tous les lobbies qui passent…

        • Pascal Rogard dit :

          Bon celà doit être beaucoup mieux en Corée du Nord.

        • cyrille dit :

          une démocratie, c’est pour moi :
          – une constitution écrite par une constituante.
          – une assemblée élue a la proportionnelle.
          – la possibilité pour le peuple de voter sur une loi particulière quand il ne veux pas que leur représentant votent pour eux.

          Aux états-unis, il y a la possibilité de faire voter certains textes en même temps que les élections des représentants. si on pouvais le faire en France, souhaiteriez vous que la renumeration pour copie privée soit également débattu avec cette règle ?

          dans les faits, c’est difficile de se croire en démocratie quand les lois protègent un petit nombre de personne ayant accès a l’oreille des députés plutôt que les intérêts de la population.
          il y a clairement un truc qui cloche.

        • Pierre dit :

          « Bon celà doit être beaucoup mieux en Corée du Nord. »

          C’est à la limite du point Godwin là.
          En poussant un peu plus, il nous sortira une référence nazie.

          De toute façon, ce blog n’est qu’un vulgaire ramassis de provocations de politicien. C’est fait pour faire chauffer les esprits, qu’on choisisse une cible sur laquelle on se défoule, un bouc émissaire de nos vaines paroles.

      • Sebastien dit :

        Non non, c’est juste un pays qui défend l’intérêt général plutôt que l’intérêt de quelques uns qui ne savent pas s’adapter au 21e Siècle. En tout cas vous ne faites que précipiter votre chute en rackettant ceux qui étaient auparavant des consommateurs de votre industrie.. Écopez donc à corps perdu avant que le bateau ne coule !

  13. Eric dit :

    La rémunération pour copie privée a un sens, mais elle ne doit pas être à sens unique, comme c’est le cas actuellement. L’arrêt mulholland drive est très clair là dessus : la copie privée n’est pas un droit mais une exception au droit d’auteur.
    Arguant de ce principe, l’emploi de mesures techniques pour empêcher la copie privée (DRM, rootkit et autres) devrait donc exclure de ce fait les éditeurs ayant recours à ces procédés puisqu’ils n’autorisent pas la copie privée et il ne me semble pas que ce soit le cas aujourd’hui.
    De plus, la copie privée n’a pas pour vocation de compenser les pertes supposées liées au piratage (Il y a maintenant Hadopi qui est censée servir à ça). Donc à mon sens, il y aurait un vrai travail de fond sur ce point.
    En résumé : oui à la rémunération pour copie privée, mais seulement si copie privée est autorisée par l’éditeur.

    • Pascal Rogard dit :

      Sur le piratage vous avez raison et c’est pourquoi le Conseil d’Etat a annulé les décisions de la commission qui prenaient en compte les copies illicites.
      Par ailleurs la legislation n’interdit pas les dispositifs anticopies sauf sur le signal des diffuseurs audiovisuels.

      • Eric dit :

        Merci pour la précision concernant les diffuseurs, je l’ignorais.
        Il est logique qu’un éditeur veuille protéger son catalogue par des moyens juridiques ou techniques. Mais je trouve illogique qu’on oeuvre protégée par des dispositifs anticopie soit rémunérée au titre de la copie privée puisque l’éditeur a fait le choix de l’empêcher (comme vous le soulignez, les dispositifs anticopie sont légaux).

      • Nierle dit :

        « Sur le piratage vous avez raison et c’est pourquoi le Conseil d’Etat a annulé les décisions de la commission qui prenaient en compte les copies illicites. »

        Et pourtant les taux juste après cette condamnation n’ont pas bougé d’un iota = ayants droit mode foutage de gueule.

        « Par ailleurs la legislation n’interdit pas les dispositifs anticopies sauf sur le signal des diffuseurs audiovisuels. »

        Le lobbying est vraiment efficace.

        • Eric dit :

          Le dispositif anti copie n’est ni plus ni moins qu’une protection comme une alarme ou un antivol, ce n’est pas un réel problème en soi. Quand à la pertinence et l’efficacité de la chose, là, je vous le concède, elle reste posée.

      • Sebastien dit :

        On arrête de prendre en compte les copies illicites pour le calcul de l’assiette, mais au final, on retombe sur le même total.. La magie des mathématiques me direz vous !

  14. Égide dit :

    La copie privé est une exception au droit d’auteur et le droit d’auteur est une exception au domaine public.

    Y a-t-il une rémunération au titre de l’exception au domaine public ?

    En 1934, la Société des Hommes de Lettres s’inquiétait dans un article d’une rare clairvoyance de l’impact économique et la rémunération des auteurs de l’apparition d’une nouvelle technologie : la Télévision.

    À l’époque, fort peu de gens savait ce qui se passait dans les laboratoires à propos d’une technologie diffusant du son et de l’image.

    76 ans plus tard, hors les sociétés de télévision, plus rien ne se fait. Il n’y a pas eu dans l’histoire un tel pouvoir sur la création et qui va bien au-delà des programmes de télévision.

    C’est toute la production de la culture et du divertissement qui dépend directement pas le financement ou indirectement par la publicité, ou pire, l’information.

    Personne ne lit plus, ne voit plus, n’entend plus rien, sauf si la télévision a signalé un évènement, spectacle, édition, sortie de film, pièce de théâtre, ou autres spectacles.

    Cette domination sans presque de partage fait passer les flux numérisés du web pour des vaguelettes à côté de ce tsunami quotidien 24/24 et 7/7 que représente le flux main stream et qui touche 90% de la population.

    Comme Marcel Duchamp l’avait expliqué, le créateur en est venu à être l’objet de sa propre création.

    Il forge sa propre personne en édictant patiemment cette formule, ceci est un artiste !

    Avec un peu d’entregent et beaucoup de talent pour le spectacle, si la notoriété survient, on peut espérer créer.
    C’est à dire attacher à sa personne en tant qu’auteur, dans le sens strict de celui qui, en son nom signe, un contrat d’auteur avec un producteur ou un éditeur ou autre société de spectacle, tout ce qui se réalise dans une sorte de travail en perpétuelle progression dans un atelier où s’activent plusieurs personnes.

    En dehors de ce cas de figure, il est extrêmement difficile de trouver à financer la recherche et le développement de nouveaux prototypes (livre, pièce de théâtre, scénarii, objets, etc, …). Je dis bien nouveauté et pas une énième variation, même si elle est bien faite, de quelque chose de déjà réalisé auparavant.

    Car même le divertissement a besoin d’œuvres hors du commun pour se renouveler.

    Ce financement est presque complètement tari. ce qui est le comble de l’exception culturelle française.

    Bien à l’abri, derrière une réglementation très protectionniste, soutenue gravement par les subventions publiques, la culture et le divertissement français s’éteignent dans un indifférence absolument consensuelle.

    Ceux qui nous gouvernement, dans le sens le plus large du terme, on fait appel à des sages pour qu’ils répondent à cette question cruciale, que faire pour que les cultures européennes retrouvent leur lustre d’antan ?

    La réponse, car il y a bien eu réponse, est si médiocre qu’elle porte ceux qui en prennent connaissance à pleurer de tant de vacuité et de cynisme.

    La pauvre Marie Antoinette parait moins sotte aujourd’hui qui paya de sa vie ses paroles futiles qui ne manquaient ni d’esprit ni de culot.

    Et même Beaumarchais secouerait la tête, tristement, en constatant :
    Tant de temps a passé, et ils n’ont toujours pas compris !

    • pulco dit :

      Merci Égide,

      Une remarque l’hégémonie télévisuelle est toute relative et internet à son importance. C’est bien là leur problème.

      <>

      Tout est là, début du cinéma il y a des inventeurs d’appareils, qui diffusent, qui font rêver, ils se font copier et leur culture se propage ainsi (plus récemment voir la nouvelle vague en france). Tous simplement. C’est toujours le plus créatif qui l’emporte, les taxes et subventions n’ont jamais rien inventé.

      <>
      A coup de subventions et de taxes il n’y a plus besoin d’inventer grand chose, plus d’astuces, plus de création. La machine tourne, il y a des recettes, pour rentrer dans ses frais… c’est ce qui compte!

      <>
      Si, bien sûr que si, mais tu refuserais toi/vous quelques millions d’euros gratis?

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