La mission sur la télévision connectée rassemblait après une gestation laborieuse des experts chevronnés ayant roulé leur bosse au CSA ,au CNC, dans les télévisions publiques et privées et deux jeunes pousses de l’Internet et des télécoms.

Le rapport qui vient d’être publié s’inscrit dans la continuité de la politique française de soutien à la création tout en proposant certaines inflexions majeures dont l’objectif est de tenir compte de l’arrivée de nouveaux acteurs qui n’auront pas forcément à coeur d’inscrire leurs actions dans le cadre réglementaire français.
Au coeur des propositions , il y a le souci de renforcer les offres légales et les acteurs nationaux qui y contribuent en dépoussiérant comme l’a aussi récemment proposé la SACD un certain nombres de règles de programmation des films.

L’obsolescence d’une partie de ces règles est reconnue par tous, mais telles la bernique sur son rocher elles subsistent en raison du conservatisme d’un milieu professionnel qui a du à titre d’exemple être quelque peu bousculé par l’imaginatif James Cameron pour enfin comprendre que la numérisation des salles était inéluctable.

L’autre idée forte est de revoir les règles de financement du Cosip pour rendre le système de financement de la création plus équitable en y faisant  contribuer les acteurs de l’Internet .

Il est également souhaité à juste titre que les nouveaux financeurs  en particulier venant des télécoms ou demain de l’Internet puissent  avoir un meilleur retour sur  leur contribution , le CNC ayant intérêt à pratiquer à leur égard une politique d’assimilation et non de les considérer comme des cochons de payant extérieurs au système.

Enfin les experts qui ont peut-être chacun dans sa partie un compte à régler avec le CSA proposent de confier la régulation économique à l’Arcep et à terme de fusionner les deux autorités

Les meilleurs rapports pouvant rester lettre morte, on saura bientôt si le gouvernement sait se saisir de cette opportunité ou s’il préfère  camper sur «   le rivage des Syrtes « .

Il est vrai que l’intrusion brutale dans les génériques – certaines fois  sur les dernières images du film et quand le technicien s’endort en pleine action – d’incrustations témoigne d’un singulier mépris du public que malheureusement l’arrivée de la Télévision connectée ne peut qu’accentuer.
La Sacd a saisi depuis plusieurs mois l’autorité de régulation de cette question.
Espérons  qu’après une nécessaire concertation, des décisions seront enfin prises pour restaurer une qualité de diffusion conforme à la tradition française du droit d’auteur.

Il arrive que les extrêmes se rejoignent ou que se nouent d’étranges complicités.

C’était le cas devant le Conseil d’Etat saisi par deux organisations de producteurs le SPI et le Satev ainsi que par M6 d’un recours en annulation contre le décret du 21 octobre 2009 qui a fixé les nouvelles obligations des opérateurs historiques de la télévision à l’égard de la production audiovisuelle française et européenne en application des accords conclus avec l’ensemble des chaînes concernées.

Il est vrai que les trois compères s’étaient déjà côtoyés dans le cadre de la négociation des nouvelles règles du jeu puisqu’ils avaient signé hors de la présence des auteurs et des principaux syndicats de producteurs l’USPA et le SPFA un accord vite désavoué par Christine Albanel pour cause d’insuffisance de représentativité .

Nicolas de Tavernost avait su habilement jouer du désir de reconnaissance sociale des petits de la profession pour les amener  à la table de négociation et en maître boulanger les rouler dans la farine.

Mais l’argumentation des amis d’un jour n’a pas convaincu la haute juridiction administrative qui a validé les décrets et renvoyé les demandeurs à une studieuse étude du  traité de droit administratif d’André de Laubadère.

Plus particulièrement, le Conseil d’Etat a rejeté l’argumentation de M6 qui prétendait que la publication en octobre d’un décret applicable à l’année en cours valait rétroactivité en rappelant notamment que le décret n’était que la transcription des accords conclus un an auparavant et qu’en conséquence M6 connaissait parfaitement les règles qui lui seraient appliquées et avait donc tout le temps nécessaire pour s’y adapter.

Cet arrêt met le CSA dans un grand embarras puisque l’autorité de régulation a omis de sanctionner le manquement de M6 en matière d’obligations patrimoniales qui s’élève excusez du peu à 9 millions d’Euros en invoquant ce motif de publication tardive.

Il est vrai que l’autorité de régulation a plus de facilité pour sanctionner les petits manquements que les grands.

Le Conseil d’Etat examinera à nouveau cette question puisque l’Uspa, le SPFA, la SACD et la SCAM mais ni le SPI et le SATEV aux abonnés absents l’ont saisi d’un recours contre la décision  de ne pas sanctionner cette faute lourde.

Comme je l’ai récemment expliqué lors de la table ronde sur l’avenir de la production audiovisuelle organisé au Sénat sous la présidence de Jacques Legendre puis de Catherine Morin Desailly, le système actuel qui a l’immense mérite de favoriser les négociations professionnelles et donc des règles mieux adaptées aux spécificités de chaque diffuseur peut encore être amélioré en substituant à l’obligation d’en passer par un décret une possibilité d’extension comme dans le domaine des conventions collectives.

L’expérience des dernières négociations montre, en effet, que les acteurs du secteur savent faire encore plus compliqué que les rédacteurs de l’administration et que la transposition en langage réglementaire de ces subtilités est un véritable casse-tête.

Ajoutons que la définition de critères de représentativité ne serait pas inutile pour éviter de nouvelles aventures  dans les contrées lointaines des voyages de Gulliver

Mais vendredi dernier ce qui a retenu mon attention, ce sont les propos de Thomas Valentin, vice président du directoire du groupe M6, à l’intelligence aigue et au profil de premier communiant à qui on donnerait le bon dieu sans confession, affirmant que :

 » Depuis 23 ans M6 a toujours respecté scrupuleusement,toutes ses obligations de production et de diffusion. Il n’y a donc aucun manquement ainsi que l’a acté le bilan du CSA.Pour être précis,en 2009 nous avons appliqué la réglementation en vigueur. Il se trouve qu’un nouveau décret est paru le 29 octobre 2009 qui a donné une règle du jeu différente que nous avons scrupuleusement respectée en 2010″. Ceux qui disent que M6 n’ a pas respecté ses obligations veulent laisser croire,ce qui n’est pas très agréable,que nous n’avons pas respecté un décret qui n’était pas paru. Or on ne pouvait pas l’appliquer par anticipation « .

Faisant partie de ces personnes désagréables, soupçonnées de vouloir appliquer une réglementation avant qu’elle n’existe ( et je reconnais volontiers que j’en serai capable pour le bien de la création) , je rappellerai ainsi qu’on le verra pour d’autre chaînes qu’un certificat de bonne conduite du CSA n’est pas un viatique suffisant pour aller au paradis et ce d’autant plus que cette indulgence plénière et entière sera soumise à la décision souveraine du Conseil d’Etat à la suite du recours formé par la SACD, la SCAM le SPFA et l’USPA.

Je soulignerai également que le fameux décret paru en Octobre n’était que la traduction administrative d’ un accord professionnel signé en Novembre 2008 sous l’égide de Christine Albanel.

Par ailleurs M6 ayant soulevé ce problème de prétendue rétroactivité devant le Conseil d’Etat par le biais d’une question prioritaire de constitutionnalité celui ci l’a rejeté pour le motif suivant :

« Considérant qu’aux termes de l’article 91 de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision, publiée au Journal officiel de la République Française le 7 mars 2009 : Les décrets fixant le régime de contribution à la production audiovisuelle des éditeurs de services de télévision pris en application des articles 27, 33, 71 et 71-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 précitée peuvent déterminer le montant de cette contribution en 2009 sur la base du chiffre d’affaires ou des ressources réalisés en 2008 par les services en cause ; que ces dispositions, qui se bornent à déterminer une année de référence du chiffre d’affaires à prendre en compte pour fixer le montant en 2009 de la contribution à la production audiovisuelle des éditeurs de service de télévision, laquelle se mesure à la fin d’une année civile, n’ont pas pour effet de remettre en cause les situations juridiques de ces derniers au regard de leur obligation de contribution pour l’année 2009, qui n’étaient pas définitivement constituées à la date d’entrée en vigueur de la loi ; qu’elles n’ont par suite pas de portée rétroactive ; qu’elles ne méconnaissent ni le principe de sécurité juridique, ni la liberté contractuelle, ni la liberté d’entreprendre, ni la liberté de communication ; qu’il résulte de ce qui précède que la question prioritaire de constitutionnalité soulevée, qui n’est pas nouvelle, ne présente pas un caractère sérieux ; qu’il n’y a, par suite, pas lieu de la renvoyer au Conseil constitutionnel » .

Je retiendrai de cet épisode que le mécanisme d’accords professionnels figurant dans la loi à la suite des préconisations de David Kessler et Dominique Richard mériterait d’être amélioré en prévoyant une possiblité d’extension de ces accords ce qui éviterait à l’administration de se prendre la tête de longs mois pour réécrire des accords finalement plus complexes que le système réglementaire auxquels ils se sont substitués, mais dont ils ont toujours besoin pour être pleinement effectifs.

Et j’attendrai avec confiance que le Conseil d’Etat délibère sur le décret dont M6 et deux organisations de producteurs revêtues de l’habit de Iago ont demandé l’annulation.

Pour mémoire ce canal au grand dam des nouveaux entrants de la TNT a été prévu par la loi sur la Télévision du futur en vue de compenser au moment de l’extinction du signal analogique la double diffusion des programmes de TF1, M6 et Canal+ .

Sa création avait donné lieu à de vifs débats, de nombreux parlementaires critiquant cette prime d’ancienneté qualifiée à l’époque de cadeau bonus.

Le Parlement en avait finalement décidé l’attribution, mais en l’assortissant d’obligations supplémentaires à l’égard de la création.

Récemment la Commission Européenne s’est réveillée,  mettant en demeure  la France d’y renoncer en invoquant une entorse aux règles de concurrence.

Quant aux supposés bénéficiaires, ils ont commencé à douter de l’intérêt de l’opération lorsque Canal+ a laissé entendre qu’il pourrait choisir de changer de terrain de jeu en installant une télévision en clair.

Pour TF1 et M6 la perspective d’un concurrent de poids sur la TNT gratuite et d’une éventuelle attribution supplémentaire aux nouveaux entrants pour faire taire les préventions de Bruxelles relève du cauchemar et d’un péril qu’il faut à tout prix conjurer afin d’ éviter un déséquilibre du marché publicitaire.

C’est pourquoi ces derniers temps on a vu apparaitre des réflexions sur la nécessité d’attendre une nouvelle norme le DVB-T2 plus économe en fréquences  et entendu Michel Boyon le président du CSA  qui par nature n’est soumis à aucune pression s’interroger désormais comme les « opérateurs expérimentés » sur l’adéquation économique entre l’arrivée de nouvelles chaînes et les capacités de financement du marché publicitaire tout juste sorti d’une grave crise.

La prochaine étape de ce numéro de tango argentin devrait être l’expression par Canal plus de sa position et bien sur une communication du gouvernement clarifiant ses intentions.

Ensuite les acteurs devront sur les remparts d’ Elseneur « en être ou pas « , se méfier des grecs,de leurs cadeaux et penser aux opérateurs de télécommunication toujours affamés de fréquences.

France Télévisions

Bien qu’en soirée la publicité ait disparu, il importe pour conserver l’audience du  téléspectateur de lui présenter un nouveau plat avant même qu’il ait terminé le précédent.

L’outil technique utilisé se nomme affichage

dynamique qui permet d’incruster une annonce dans le programme en cours pour annoncer le suivant.

En général cette pratique se situe pendant le générique de fin, mais il est arrivé que des techniciens zélés , dominés par  » les impérieux besoins que leur crée la nature  » ou inspirés par le théâtre brechtien lancent une  incrustation sur la scène finale des fictions au moment où l’émotion atteint son sommet.

Mardi dernier, alors que France 2 diffusait le premier épisode d’ « A la recherche du temps perdu » réalisée par Nina Companéez d’après le chef d’oeuvre de Marcel Proust, le technicien de service sans doute pressé de rejoindre le foyer familial a inséré l’affichage dynamique en milieu de programme.

Gageons que bientôt les incrustations seront mises au sein du générique de début de film.

Evidemment cette bévue n’échappera pas à la vigilance du CSA et comme le fautif est le service public et non M6 qui bénéficie d’ une indulgence plénière, une impitoyable sanction s’abattera sur ses responsables.

Pour consoler les auteurs naïfs qui pensent qu’à la télévision les oeuvres sont respectées ,une bonne nouvelle,la publication de l’ arrêté créant un soutien automatique aux auteurs de films cinématographiques comme le demandaient la Sacd, l’Arp, la SRF et l’Ugs cinéma, mesure importante élaborée dans les caves du Cep, club initiatique réunissant quelques cinéastes amateurs de bons vins et d’idées neuves.

Mû/Creative Commons by-nc-nd

Le Csa existe et le projet de décret sur les  services de médias à la demande (Smad) l’ a rencontré sur sa route.

Le Csa a clairement exprimé par la voix de son président Michel Boyon dans les colonnes du Figaro un non ferme et indestructible à ce texte qui a pour ambition de traduire dans la règlementation française le principe de soutien à la diversité culturelle inscrit grâce à une action déterminée des gouvernements français, des professionnels européens et de la commissaire Vivane Reding dans la directive télévision sans frontières révisée.

Le principal argument du CSA que l’on a connu mieux inspiré est le risque de délocalisation des opérateurs dont certains comme I tunes ou You tube sont déjà installés là où la fiscalité est attractive et les considérations de soutien à la création quasi nulles.

En suivant ce raisonnement et compte tenu de l’arrivée progressive de nouveaux services accessibles sur les télévisions connectées le CSA devrait s’auto dissoudre et avouer son impuissance à réguler le secteur audiovisuel.

Mais il arrive aux professionnels d’être plus avisés qu’une autorité de régulation cherchant à mettre de l’huile sur le feu.

La réunion de concertation organisée au ministère de la culture et de la communication pour débattre du projet de décret rejeté par le CSA  a montré dans un climat  serein qu’opérateurs de services à la demande et représentants de la création pouvaient s’entendre afin de  mettre en oeuvre une réglementation intelligente et adaptée à laquelle l’autorité qui en a la responsabilité du contrôle a semble-t-il renoncé.

Heureusement pour la diversité culturelle l’avis du CSA n’engage en rien le gouvernement qui lui a le pouvoir de dire Oui.

Pourtant sur 9 membres 3 se sont abstenus non pas sans doute pour exprimer une hostilité à l’égard de l’impétrant, mais pour marquer une opposition à la nouvelle procédure de nomination qui a enlevé au CSA un de ses principaux pouvoirs.

De cette audition genre théâtre d’ombres , on retiendra que Rémy Pflimlin s’est prononcé en faveur de la suppression totale de la publicité, mais à condition que la perte de recettes soit intégralement compensée . Au cas où la publicité en journée serait maintenue, il renoncerait à privatiser la régie publicitaire. Une façon habile de ne mécontenter personne et la marque d’un bon sens qui manque souvent aux hiérarques de la télévision.

Le futur président a également insisté sur une réforme de la réforme conduisant à redonner plus de pouvoirs aux antennes et sur l’accélération du chantier du média global pour donner plus de visibilté aux programmes du service public sur Internet.

De cette audition, on aura donc peu appris si ce n’est qu’on peut être membre du CSA et ne pas bien connaitre les programmations de France Télévisions.

 Rassurez vous , je ne vous emmènerai pas aujourd’hui dans une exposition d’art moderne consacrée à nos derniers jeunes talents.

 Il ne s’agit pas non plus  de faire la promotion d’un nouveau pictogramme censé indiquer les places de stationnement ,signaler un commissariat de police ou pour les coeurs plus ardents  à localiser précisément  de respectueuses présences.

Non ce chef d’oeuvre de  laideur surréaliste, vous le verrez prochainement sur les films de cinéma et oeuvres de fiction protégées par le droit moral qu’elles soient contemporaines ou en costumes pour vous signaler la présence de placements de produits.

Le CSA a vraiment bien travaillé, cogité, dessiné ,colorié pour arriver à ce sommet de l’expression artistique qui s’incrustera comme une bernique sur les images de ce qu’on ne considère vraiment plus au pays du droit d’auteur comme des oeuvres de l’esprit : les films de cinéma et de télévision .

Il existe  pour assurer la protection de l’enfance et de l’adolescence lors de la projection des films en salles une procédure codifiée et transparente qui donne  au Ministre de la culture et de la communication le pouvoir de décider les interdictions au mineurs ou d’émettre des avertissements après avis de la commission de classification composée de personnalités désignées par  les ministères concernés, de spécialistes des questions de jeunesse,de jeunes cinéphiles  et de professionnels représentants l’ensemble des secteurs du cinéma.

Pour avoir siégé longtemps au sein de cette commission, je peux attester du sérieux des débats qui suivent la projection du film et du fait que ses avis qu’on les approuve ou qu’on les conteste résultent d’une discussion approfondie où toutes les opinions peuvent s’exprimer et sont décidés par un vote démocratique.

A la télévision rien de tel puisque les classements cinématographiques n’ont pour le CSA qu’une valeur indicative et que celui ci peut toujours à postériori sanctionner le diffuseur et lui  demander  de renforcer ce classement.

C’est cette mésaventure qui vient d’arriver au film de Rémy Belvaux, « C ‘est arrivé près de chez vous » diffusé par ciné cinéma club  qui aurait du selon l’autorité de régulation audiovisuelle être surclassifié d’interdiction aux moins de 12 ans (catégorie 3- et oui on se croirait dans un débit de boissons) à déconseillé aux moins de 16 ans (catégorie 4).

Surclassé par qui ? sur la base de quels critères ? après quelle procédure ?

A ces questions nulle réponse, sinon le pouvoir discrétionnaire de gens inconnus et anonymes qui estiment dans la plus totale opacité que 12 ans ce n’est pas bien et 16 ans c’est mieux;

Mais  le plus bizarre,c’est que lorsque il s’agit de déclassifier en vue d’une diffusion à la télévision , les chaînes ont pris l’habitude de soumettre à nouveau les films à l’appréciation de la commission de classification dont la compétence et l’expertise ne peuvent  être sérieusement contestées.

C’est ainsi que des films considérés en des temps anciens comme particulièrement vénéneux comme  » Les liaisons dangereuses » de Roger Vadim ou « la religieuse« de Jacques Rivette sont désormais conseillés tout public.

« C’est arrivé près de chez vous » sera dans quelques temps, mais y aura-t-il encore un CSA  ? présenté dans les opérations « collège au cinéma » et les censeurs comme le disait Maurice Clavel n’auront plus qu’à aller se coucher.