Article(s) taggé(s) ‘Droit d’auteur’

Mais quelle mouche a bien pu piquer Martine Aubry pour que quelques jours avant sa déclaration de candidature à la primaire socialiste, elle prône dans une tribune publiée par  Rue 89 la suppression de l’Hadopi et l’instauration d’une contribution d’un « montant modeste  » acquittée par les internautes ainsi que d’un prélèvement sur les ressources des […]

Lors de ses voeux au monde de la culture, Nicolas Sarkozy a clairement revendiqué le   rôle traditionnel sous la  V ème République du chef de l’Etat  protecteur des arts et  défenseur de la culture. Un rôle qu’il a assumé  en annonçant sous les applaudissements que les crédits du Ministère ne feraient l’objet d’aucun gel budgétaire en 2010  […]

Le tribunal de grande instance de Paris vient de rendre à leurs auteurs Pierre Etaix et Jean Claude Carrière les droits d’exploitation de Quatre films : « Le soupirant », « YoYo », « Tant qu’on a la santé « ,  « Le grand amour » et à Pierre Etaix les droits de « Le pays de cocagne ». Une décision très attendue car  ces […]